ORLEBAR BROWN – TERMS AND CONDITONS OF WEBSITE USE

VEUILLEZ LIRE LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES ATTENTIVEMENT AVANT D’UTILISER CE SITE WEB

  1. UE CONTIENNENT LES PRÉSENTES CONDITIONS ?
  2. QUI SOMMES-NOUS ET COMMENT NOUS CONTACTER
  3. EN UTILISANT NOTRE SITE WEB, VOUS ACCEPTEZ LES PRÉSENTES CONDITIONS
  4. IL EXISTE D’AUTRES CONDITIONS QUI PEUVENT S’APPLIQUER À VOTRE PERSONNE
  5. NOUS POUVONS MODIFIER LES PRÉSENTES CONDITIONS
  6. NOUS POUVONS MODIFIER NOTRE SITE WEB
  7. NOUS POUVONS SUSPENDRE OU RETIRER NOTRE SITE WEB
  8. VOUS DEVEZ VEILLER À LA SÉCURITÉ DES INFORMATIONS RELATIVES À VOTRE COMPTE
  9. COMMENT POUVEZ-VOUS UTILISER LE MATÉRIEL FIGURANT SUR NOTRE SITE WEB
  10. NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DES SITES WEB VERS LESQUELS NOUS PROPOSONS UN LIEN
  11. LE CONTENU GÉNÉRÉ PAR LES UTILISATEURS N’EST PAS SOUMIS À NOTRE APPROBATION
  12. COMMENT ADRESSER UNE PLAINTE CONCERNANT UN CONTENU TÉLÉCHARGÉ PAR D’AUTRES UTILISATEURS
  13. UTILISATIONS INTERDITES
  14. SERVICES INTERACTIFS
  15. NORMES DE CONTENU
  16. VIOLATION DE LA PRÉSENTE POLITIQUE
  17. NOTRE RESPONSABILITÉ POUR LES PERTES OU DOMMAGES QUE VOUS SUBISSEZ
  18. COMMENT NOUS POUVONS UTILISER VOS INFORMATIONS PERSONNELLES
  19. TÉLÉCHARGEMENT DE CONTENU SUR NOTRE SITE WEB
  20. DROITS QUE VOUS NOUS CONCÉDEZ POUR UTILISER LE MATÉRIEL QUE VOUS TÉLÉCHARGEZ
  21. NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DES VIRUS ET VOUS NE DEVEZ PAS LES INTRODUIRE
  22. RÈGLES RELATIVES À L’ÉTABLISSEMENT DE LIEN VERS NOTRE SITE WEB
  23. QUELLES LOIS NATIONALES S’APPLIQUENT-ELLES EN CAS DE LITIGE ?
  24. NOTRE MARQUE EST ENREGISTRÉE

UE CONTIENNENT LES PRÉSENTES CONDITIONS ?

Les présentes conditions vous indiquent les règles d’utilisation de notre site Web, www.orlebarbrown.com (ci-après le « site Web »).

QUI SOMMES-NOUS ET COMMENT NOUS CONTACTER

www.orlebarbrown.com est un site Web exploité par Orlebar Brown Limited (« nous », « nos » et/ou « notre »). Nous sommes une société enregistrée en Angleterre et au Pays de Galles. Le numéro d’immatriculation de la société est le 05502027, le numéro de TVA est le 872 512 034 et le siège social, Orlebar Brown Limited, sis Great Western Studios, Studio 101, 65 Alfred Road, Londres, W2 5EU, Royaume-Uni.

Pour nous contacter, veuillez adresser un e-mail à l’adresse obconcierge@orlebarbrown.com ou appeler notre Service client au +44 (0) 207 785 6941.

EN UTILISANT NOTRE SITE WEB, VOUS ACCEPTEZ LES PRÉSENTES CONDITIONS

En utilisant notre site Web, vous confirmez que vous acceptez les présentes conditions d’utilisation et que vous consentez à les respecter. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser notre site Web. Nous vous recommandons d’imprimer un exemplaire de ces conditions à des fins de consultations ultérieures.

IL EXISTE D’AUTRES CONDITIONS QUI PEUVENT S’APPLIQUER À VOTRE PERSONNE

Les présentes conditions d’utilisation renvoient à des conditions supplémentaires qui s’appliquent également à votre utilisation de notre site Web :

NOUS POUVONS MODIFIER LES PRÉSENTES CONDITIONS

Il nous arrive de modifier ces conditions. À chaque fois que vous souhaitez utiliser notre site Web, veuillez vérifier les présentes conditions afin de vous assurer que vous comprenez bien les conditions qui s’appliquent à ce moment-là.

NOUS POUVONS MODIFIER NOTRE SITE WEB

Notre site Web est mis à disposition gratuitement.

Nous ne garantissons nullement que notre site Web, ou tout contenu y figurant, sera toujours disponible ou ne fera pas l’objet d’une interruption. Nous pouvons suspendre, retirer ou restreindre la disponibilité de tout ou partie de notre site Web pour des raisons commerciales ou opérationnelles. Nous nous efforcerons de vous avertir dans un délai raisonnable de toute suspension ou retrait.

Vous êtes également responsable de veiller à ce que toutes les personnes qui accèdent à notre site Web par l’intermédiaire de votre connexion Internet soient au courant des présentes conditions d’utilisation et des autres conditions applicables et à ce qu’elles les respectent.

NOUS POUVONS SUSPENDRE OU RETIRER NOTRE SITE WEB

Notre site Web est mis à disposition gratuitement.

Nous ne garantissons nullement que notre site Web, ou tout contenu y figurant, sera toujours disponible ou ne fera pas l’objet d’une interruption. Nous pouvons suspendre, retirer ou restreindre la disponibilité de tout ou partie de notre site Web pour des raisons commerciales ou opérationnelles. Nous nous efforcerons de vous avertir dans un délai raisonnable de toute suspension ou retrait.

Vous êtes également responsable de veiller à ce que toutes les personnes qui accèdent à notre site Web par l’intermédiaire de votre connexion Internet soient au courant des présentes conditions d’utilisation et des autres conditions applicables et à ce qu’elles les respectent.

VOUS DEVEZ VEILLER À LA SÉCURITÉ DES INFORMATIONS RELATIVES À VOTRE COMPTE

Si vous choisissez un code d’identification d’utilisateur, un mot de passe ou toute autre information relevant de nos procédures de sécurité, ou si ces éléments vous sont fournis, vous devez traiter chacune de ces informations de manière confidentielle. Vous ne devez en aucun cas les divulguer à un tiers.

Nous avons le droit de désactiver tout code d’identification d’utilisateur ou mot de passe, que vous l’ayez choisi ou qu’il vous ait été attribué, à tout moment, si, selon notre avis raisonnable, vous n’avez pas respecté une quelconque disposition des présentes conditions d’utilisation.

Si vous savez ou soupçonnez qu’une personne autre que vous connaît votre code d’identification d’utilisateur ou votre mot de passe, vous devez nous en avertir immédiatement à l’adresse obconcierge@orlebarbrown.com.Pour de plus amples informations concernant votre compte client, veuillez consulter notre site Web et les questions fréquentes (FAQS) relatives au compte client, ici.

COMMENT POUVEZ-VOUS UTILISER LE MATÉRIEL FIGURANT SUR NOTRE SITE WEB

Nous sommes les propriétaires ou les titulaires de licence pour tous les droits de propriété intellectuelle liés à notre site Web et liés au matériel qui y est publié. Ces matériels sont protégés par les lois et traités sur le droit d’auteur dans le monde entier. Tous ces droits sont réservés.

Vous pouvez imprimer un exemplaire et télécharger des extraits de toute page provenant de notre site Web à des fins d’utilisation personnelle, et vous pouvez attirer l’attention d’autres personnes de votre organisation sur le contenu publié sur notre site Web.

Vous ne devez pas modifier les copies papier ou numériques de tout matériel que vous avez imprimé ou téléchargé de quelque manière que ce soit, et vous ne devez pas utiliser d’illustrations, de photographies, de vidéos ou de séquences audio ni tout autre élément graphique séparément du texte qui les accompagne.

Notre statut (et celui de tout contributeur identifié) d’auteurs du contenu de notre site Web doit toujours être reconnu.

Vous ne pouvez utiliser aucune partie du contenu figurant sur notre site Web à des fins commerciales sans avoir obtenu de licence de notre part ou de la part de nos donneurs de licence.

Si vous imprimez, copiez ou téléchargez une partie de notre site Web en contrevenant aux présentes conditions d’utilisation, votre droit à utiliser notre site Web cessera immédiatement et vous devrez, au choix, restituer ou détruire toute copie du matériel que vous avez effectuée.

NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DES SITES WEB VERS LESQUELS NOUS PROPOSONS UN LIEN

Lorsque notre site Web contient des liens vers d'autres sites Web et des ressources fournies par des tiers, ils sont fournis pour votre information seulement. Ces liens ne doivent pas être interprétés comme une approbation de notre part de ces sites ou des informations que vous pouvez en obtenir.

Nous n’avons aucun contrôle sur les contenus de ces sites Web ou leurs ressources.

LE CONTENU GÉNÉRÉ PAR LES UTILISATEURS N’EST PAS SOUMIS À NOTRE APPROBATION

Ce site Web peut contenir des informations et du matériel téléchargés par d’autres utilisateurs du site. Ces informations et ce matériel n’ont pas fait l’objet d’une vérification ou d’une approbation par nos soins. Les vues exprimées par d’autres utilisateurs sur notre site Web ne représentent pas nos points de vue ou nos valeurs.

COMMENT ADRESSER UNE PLAINTE CONCERNANT UN CONTENU TÉLÉCHARGÉ PAR D’AUTRES UTILISATEURS

Si vous souhaitez adresser une plainte concernant un contenu téléchargé par d’autres utilisateurs, veuillez nous contacter à l’adresse obconcierge@orlebarbrown.com.

UTILISATIONS INTERDITES

Vous pouvez utiliser notre site uniquement à des fins légales. Vous ne pouvez pas utiliser notre site :

  • d’une manière qui enfreint les lois et réglementations locales, nationales ou internationales applicables ;
  • d’une manière qui est illégale ou frauduleuse, ou à des fins ou des effets illégaux ou frauduleux ;
  • dans le but de nuire ou de tenter de nuire de quelque manière que ce soit à des mineurs ;
  • pour persécuter, insulter, intimider ou humilier une autre personne.
  • pour envoyer, sciemment recevoir, télécharger en amont ou en aval, utiliser ou réutiliser tout matériel qui n’est pas conforme à nos normes de contenu (voir ci-dessous) ;
  • pour transmettre ou permettre l’envoi de matériel publicitaire ou promotionnel non sollicité ou non autorisé ou toute autre forme de sollicitation similaire (spam) ;
  • pour sciemment transmettre des données, envoyer ou télécharger du matériel contenant des virus, chevaux de Troie, vers, bombes à retardement, enregistreurs de frappe, logiciels espions,logiciels publicitaires ou tout autre programme nuisible ou code informatique similaire conçu pour nuire au fonctionnement de tout logiciel ou matériel informatique.

Vous acceptez également :

  • de ne pas reproduire, dupliquer, copier ou revendre tout ou partie de notre site en contravention des dispositions des présentes conditions d’utilisation de notre site Web ;
  • de ne pas accéder sans autorisation à, interférer avec, endommager ou perturber :
    • tout ou partie de notre site ;
    • tout équipement ou réseau sur lequel notre site est stocké ;
    • tout logiciel utilisé pour mettre notre site à disposition ; ou
    • tout équipement ou réseau ou logiciel détenu ou utilisé par un tiers.

SERVICES INTERACTIFS

Nous pouvons, le cas échéant, fournir des services interactifs sur notre site, notamment, sans pour autant s’y limiter, notre service de chat en direct avec l’équipe de Concierge OB.

Nous ferons de notre mieux pour évaluer les risques éventuels pour les utilisateurs (et en particulier pour les enfants) émanant de tiers lorsqu'ils utilisent un service interactif fourni sur notre site et nous déciderons dans chaque cas, à la lumière de ces risques, s'il est approprié d'utiliser la modération du service concerné (y compris la modération à utiliser). Toutefois, nous ne sommes aucunement tenus de superviser, surveiller ou modérer tout service interactif que nous fournissons sur notre site et nous déclinons expressément toute responsabilité pour toute perte ou dommage découlant de l'utilisation de tout service interactif par un utilisateur en violation de nos normes de contenu, que le service fasse l’objet d’une modération ou non.

L’utilisation de tout service interactif par un mineur est soumise au consentement de ses parents ou tuteurs. Nous conseillons aux parents qui permettent à leurs enfants d’utiliser un service interactif de communiquer avec eux à propos de leur sécurité en ligne, étant donné que la modération n’est pas à toute épreuve. Les mineurs qui utilisent un service interactif devraient être informés des risques potentiels qui les guettent.

Lorsque nous ne modérons pas un service interactif, nous vous procurerons normalement un moyen de contacter le modérateur en cas de souci ou de difficulté.

NORMES DE CONTENU

Les présentes normes de contenu s'appliquent à tout matériel par lequel vous contribuez à notre site (« contribution ») et à tous les services interactifs qui y sont associés.

Il convient de respecter aussi bien l'esprit que la lettre de ces normes de contenu. Ces normes s'appliquent à chaque partie de toute contribution ainsi qu'à son ensemble.

Nous déterminerons, à notre discrétion, si une contribution d’un client enfreint les normes de contenu.

Une contribution doit :

  • Être exacte (lorsqu’elle cite des faits).
  • Être authentique (lorsqu'elle exprime des opinions).
  • Se conformer à la législation applicable en Angleterre et au Pays de Galles et dans tout pays à partir duquel elle est publiée.

Une contribution ne doit pas :

  • Être diffamatoire à l’égard de qui que ce soit.
  • Être obscène, offensante, haineuse ou incendiaire.
  • Persécuter, insulter, intimider ou humilier.
  • Promouvoir un matériel sexuellement explicite.
  • Comprendre du matériel relatif à des abus sexuels sur mineur.
  • Promouvoir la violence.
  • Promouvoir la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l'orientation sexuelle ou l'âge.
  • Enfreindre tout droit d'auteur, droit de base de données ou marque de commerce de toute autre personne.
  • Être susceptible de tromper qui que ce soit.
  • Enfreindre toute obligation légale envers un tiers, telle qu'une obligation contractuelle ou une obligation de confiance.
  • Promouvoir une activité illégale.
  • Constituer un outrage à magistrat.
  • Menacer, abuser ou envahir la vie privée d'autrui, ou causer de l'agacement, des inconvénients ou une anxiété inutile.
  • Être susceptible de harceler, de contrarier, d'embarrasser, d'alarmer ou d'ennuyer toute autre personne.
  • Usurper l'identité d'une personne ou déformer votre identité ou votre affiliation à une autre personne.
  • Donner l'impression que la contribution émane d'Orlebar Brown, si tel n'est pas le cas.
  • Plaider en faveur, promouvoir, inciter toute partie à commettre ou participer à tout acte illégal ou criminel tel que (à titre d'exemple seulement) la violation du droit d'auteur ou l'utilisation abusive d’un ordinateur.
  • Contenir une déclaration dont vous savez, ou pensez, ou avez de bonnes raisons de penser que les membres du public à l’intention desquels cette déclaration est ou sera publiée, sont susceptibles de comprendre comme un encouragement direct ou indirect ou comme toute autre forme d’incitation à l’accomplissement, à la préparation ou à l’instigation d’actes de terrorisme.
  • Contenir de la publicité ou promouvoir des services ou des liens Web vers d'autres sites.

VIOLATION DE LA PRÉSENTE POLITIQUE

Lorsque nous considérons qu'il y a eu violation de la présente politique, nous pouvons prendre les mesures que nous jugeons appropriées.

Le non-respect de la présente politique constitue une violation importante des conditions d'utilisation qui vous permettent d’utiliser notre site et peut entraîner la prise de l'une ou l'autre des mesures suivantes :

retrait immédiat, temporaire ou permanent, de votre droit à utiliser notre site ;

émission d’un avertissement à votre endroit ;

l’engagement de procédures juridiques à votre encontre pour le remboursement de tous les frais sur une base d'indemnisation (y compris, mais sans s'y limiter, les frais administratifs et juridiques raisonnables) résultant de la violation ;

toute autre action juridique à votre encontre ;

la divulgation de ces informations aux autorités chargées de l'application de la loi, si nous le jugeons raisonnablement nécessaire ou si la loi l’exige.

Nous déclinons toute responsabilité pour les mesures que nous pouvons être amenés à prendre en réponse à des violations de la présente politique d’utilisation acceptable. Les mesures que nous pouvons prendre ne se limitent pas à celles décrites précédemment et nous pouvons prendre toute autre mesure que nous jugeons raisonnablement appropriée.

NOTRE RESPONSABILITÉ POUR LES PERTES OU DOMMAGES QUE VOUS SUBISSEZ

Que vous soyez un consommateur ou un utilisateur professionnel :

  • Nous n’excluons ni ne limitons en aucune façon notre responsabilité à votre égard lorsqu’il serait illégal de le faire. Cela comprend la responsabilité pour tout décès ou dommage corporel causé par notre négligence ou la négligence de nos employés, agents ou sous-traitants et pour toute fraude ou fausse déclaration.
  • Différentes restrictions et exclusions de responsabilité s’appliqueront à notre responsabilité découlant de la fourniture de produits à votre intention, qui seront énoncées dans les conditions générales de vente [LIEN].

Si vous êtes un utilisateur professionnel :

  • Nous excluons toutes les conditions, garanties et déclarations ou autres conditions implicites pouvant s’appliquer à notre site Web ou contenu y figurant.
  • Nous ne serons pas responsables à votre égard de toute perte ou tout dommage, qu’il soit contractuel, délictuel (notamment par négligence) ou résulte d’une violation d’une obligation légale, ou autre, même prévisible, découlant de ou en lien avec :
    • l’utilisation ou l’incapacité à utiliser notre site Web ; ou
    • l’utilisation de tout contenu ou la dépendance/confiance accordée à tout contenu figurant sur notre site Web.
  • En particulier, nous ne serons pas responsables :
    • de pertes de profits, de ventes, commerciales ou de revenus ;
    • d’interruption des activités ;
    • de perte d’économies prévues ;
    • de perte d’opportunités commerciales, de clients ou de réputation ; ou
    • de toute perte ou tout dommage indirect ou consécutif.

Si vous êtes un consommateur :

  • • Veuillez noter que nous ne fournissons notre site Web qu’à des fins domestiques ou privées. Vous acceptez de ne pas utiliser notre site Web à des fins commerciales ou professionnelles, quelles qu’elles soient, et nous n’avons aucune responsabilité à votre égard pour toute perte de profit, perte d’activité, interruption d’activité ou perte d’opportunité commerciale.
  • • Si un contenu numérique défectueux que nous avons fourni endommage un appareil ou un contenu numérique vous appartenant et que cela est dû à notre manque de soin ou de compétences raisonnables, nous réparerons le dommage ou nous vous verserons une compensation.

COMMENT NOUS POUVONS UTILISER VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

Nous utiliserons vos informations personnelles uniquement de la manière exposée dans notre Politique de confidentialité.

TÉLÉCHARGEMENT DE CONTENU SUR NOTRE SITE WEB

À chaque fois que vous utilisez une fonctionnalité qui vous permet de télécharger du contenu sur notre site Web, ou pour établir des contacts avec d’autres utilisateurs de notre site, vous devez respecter les normes de contenu exposées dans les présentes conditions d’utilisation.

You warrant that any such contribution does comply with those standards, and you will be liable to us and indemnify us for any breach of that warranty. This means you will be responsible for any loss or damage we suffer as a result of your breach of warranty.

Vous garantissez que toute contribution de cette nature respecte ces normes, et vous serez responsable à notre égard et devrez nous indemniser pour toute violation de cette garantie. Cela signifie que vous serez tenus responsables de toute perte ou tout dommage que nous subirons à la suite de votre violation de cette garantie.

Tout contenu que vous téléchargez sur notre site Web sera considéré comme non confidentiel et non exclusif. Vous conservez tous les droits de propriété sur votre contenu, mais vous devez nous accorder une licence limitée pour utiliser, stocker et copier ce contenu et pour le diffuser et le rendre accessible à des tiers.

Nous avons également le droit de divulguer votre identité à tout tiers qui prétend que le contenu publié ou téléchargé par vos soins sur notre site Web constitue une violation de ses droits de propriété intellectuelle ou de son droit au respect de la vie privée.

Nous sommes en droit de supprimer tout message que vous publiez sur notre site Web si, selon nous, votre message n’est pas conforme aux normes de contenu exposées dans les présentes. Vous êtes seul(e) responsable d’assurer la sécurité et la sauvegarde de votre contenu.

DROITS QUE VOUS NOUS CONCÉDEZ POUR UTILISER LE MATÉRIEL QUE VOUS TÉLÉCHARGEZ

Lorsque vous téléchargez ou publiez un contenu sur notre site Web, vous nous concédez le droit d’utiliser ce contenu tel que décrit lors de sa soumission.

NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DES VIRUS ET VOUS NE DEVEZ PAS LES INTRODUIRE

Nous ne garantissons nullement que notre site Web sera sûr et exempt de tout bogue ou virus.

Vous avez la responsabilité de configurer vos technologies de l’information, vos programmes informatiques et votre plate-forme pour accéder à notre site Web. Vous devez utiliser vos propres logiciels de protection antivirus.

Vous ne devez pas abuser de notre site Web en introduisant sciemment des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques et tout autre matériel malveillant ou technologiquement nuisible. Vous ne devez pas chercher à obtenir un accès non autorisé à notre Site Web, au serveur sur lequel notre site Web est stocké ou tout serveur, ordinateur ou base de données connecté à notre site Web. Vous ne devez pas attaquer notre site Web au moyen d’une attaque en déni de service ou d’une attaque en déni de service distribuée. En contrevenant à la présente disposition, vous commettriez une infraction pénale relevant de la loi sur l’utilisation abusive de l’informatique de 1990 (Computer Misuse Act). Nous signalerons toute infraction de cette nature aux autorités chargées de l’application de la loi et nous coopérerons avec ces autorités en leur divulguant votre identité. En cas d’une telle infraction, votre droit à utiliser notre site Web cessera immédiatement.

RÈGLES RELATIVES À L’ÉTABLISSEMENT DE LIEN VERS NOTRE SITE WEB

Vous pouvez proposer un lien vers notre page d’accueil, à condition de le faire d’une manière qui est juste et légale et ne porte pas atteinte à notre réputation, ni ne tire parti de celle-ci.

Vous ne devez pas établir de lien d’une manière qui suggère toute forme d’association, d’approbation ou de caution.

Vous ne devez pas établir de lien vers notre site Web à partir d’un site Web qui ne vous appartient pas. Notre site Web ne doit pas être encadré sur un autre site Web et vous ne pouvez pas créer de lien vers une partie de notre site Web autre que la page d'accueil. Nous nous réservons le droit de retirer sans préavis une permission concernant un lien. Si vous souhaitez faire une utilisation de matériel figurant sur notre site Web autre que celles indiquées ci-dessus, veuillez nous contacter à l’adresse obconcierge@orlebarbrown.com.

QUELLES LOIS NATIONALES S’APPLIQUENT-ELLES EN CAS DE LITIGE ?

Si vous êtes un consommateur, veuillez noter que les présentes conditions générales, leur objet et leur élaboration sont régis par le droit anglais. Vous, comme nous, convenons tous deux que les tribunaux de l’Angleterre et du Pays de Galles sont seuls compétents, sauf si vous êtes un résident de l’Irlande du Nord, auquel cas vous pouvez également engager une procédure en Irlande du Nord, ou si vous êtes un résident de l’Écosse, auquel cas vous pouvez également engager une procédure en Écosse.

Si vous êtes une entreprise, les présentes conditions d’utilisation, leur objet et leur élaboration (et tout litige ou réclamation non contractuel) sont régis par le droit anglais. Nous convenons tous deux de la compétence exclusive des tribunaux d’Angleterre et du Pays de Galles.

NOTRE MARQUE EST ENREGISTRÉE

« Orlebar Brown » est une marque déposée d’Orlebar Brown Limited. Vous n’êtes pas autorisé(e) à l’utiliser sans notre approbation.